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Marques déposées par SCEV Bernard et Eric FIGUET
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Subtilité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Subtilité
SCEV Bernard et Eric FIGUET

Numéro de dépôt :
4525129
Date de dépôt :
14/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2029
Subtilité de SCEV Bernard et Eric FIGUET

Présentation de la marque Subtilité

Déposée par voie électronique le 14 février 2019 par SCEV Bernard et Eric FIGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Subtilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est SCEV Bernard et Eric FIGUET domicilié(e) 144 Route Nationale - 02310 - SAULCHERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Bernard et Eric FIGUET, Monsieur Eric FIGUET domicilié(e) 144 Route Nationale - 02310 - SAULCHERY - France.

La marque Subtilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Subtilité arrivera à expiration en date du 14 février 2029.

SCEV Bernard et Eric FIGUET a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD FIGUET , Délicatesse , Bulles d'une passion, bulles d'émotion , MAXIME DE BELLAN , Gourmandise , Charme , R. FIGUET ET FILS , Pureté


SCEV Bernard et Eric FIGUET - 144 Route Nationale - 02310 - SAULCHERY - France


SCEV Bernard et Eric FIGUET, Monsieur Eric FIGUET - 144 Route Nationale - 02310 - SAULCHERY - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

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